[03-2025].- Disproportion du cautionnement.- Cautionnement en tout ou en partie éteint
- par Bastien BRIGNON, Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille - Avocat
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Cass. com., 26 novembre 2025, n° 24-17.990, F-B, publié au Bulletin
Article paru dans les Annales des Loyers N° 04 d'Avril 2026
[11-2025].- Remise de chèque.- Preuve de l’existence de la créance
- par Bastien BRIGNON,Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille - Avocat
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Cass. com., 10 septembre 2025, n° 24-16.453, F-B, publié au Bulletin
Article paru dans les Annales des Loyers N° 12 de Décembre 2025
[06-2025].- Expropriation partielle.- Qualification des terrains
- par Bastien BRIGNON, Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille - Avocat
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[17-2024].- Garantie décennale.- Responsabilité de plein droit
- par Bastien BRIGNON,Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille - Avocat
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[10-2024].- Garantie décennale.- Responsabilité délictuelle
- par Bastien BRIGNON, Maître de conférence à l'Université d'Aix-Marseille Avocat
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[07-2024].- Gérant.- Faute séparable
- par Bastien BRIGNON, Maître de conférence à l'Université d'Aix-Marseille Avocat
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[19-2023].- Vice caché.- Clause de garantie
- par Bastien BRIGNON, Maître de conférences à l'Université d'Aix-Marseille Avocat
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[20-2023].- TAB.- Expropriation.- Moins-Value
- par Bastien BRIGNON, Maître de conférences à l'Université d'Aix-Marseille Avocat
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[14-2023].- Vente à rémére.- Prescription
- par Bastien BRIGNON, Maître de conférence à l'Université d'Aix-Marseille, Avocat
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[15-2023].- Prêts en devise étrangère.- Clauses abusives
- par Bastien BRIGNON, Maître de conférence à l'Université d'Aix-Marseille, Avocat
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[11-2023].- Dommage-ouvrage.- Transfert de l’assurance
- par Bastien BRIGNON, Maître de conférence à l'Université d'Aix-Marseille Avocat
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[12-2023].- VEFA.- Garantie d’achèvement
- par Bastien BRIGNON, Maître de conférence à l'Université d'Aix-Marseille Avocat
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[05-2023].- Promesse de vente.- Faculté de substitution
- par Bastien BRIGNON, Maître de conférence à l'Université d'Aix-Marseille Avocat
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[02-2023].- Prêt.- Déchéance du terme
- par Bastien BRIGNON, Maître de conférence à l'Université d'Aix-Marseille Avocat
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[01-2023].- Cautionnement.- Prescription
- par Bastien BRIGNON, Maître de conférence à l'Université d'Aix-Marseille Avocat
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[31-2022].- TEG erroné.- Obligations du banquier
- par Bastien BRIGNON, Maître de conférence à l'Université d'Aix-Marseille Avocat
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[32-2022].- Protocole transactionnel.- Homologation
- par Bastien BRIGNON, Maître de conférence à l'Université d'Aix-Marseille Avocat
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[33-2022].- Arrêté de péril
- par Bastien BRIGNON, Maître de conférence à l'Université d'Aix-Marseille Avocat
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[25-2022].- Vente.- Construction.- Démolition
- par Bastien BRIGNON, Maître de conférences à l'Université d'Aix-Marseille, Avocat
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[19-2022].- VEFA.- Promotion immobilière
- par Bastien BRIGNON - Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille
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[13-2022].- Construction.- Charge de la preuve
- par Bastien BRIGNON - Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille
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[14-2022].- VEFA.- Contrat de réservation
- par Bastien BRIGNON - Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille
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[10-2022].- Cautionnement.- Bail d’habitation
- par Bastien BRIGNON - Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille
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[08-2022].- Cautionnement disproportionné.- Devoir de mise en garde
- par Bastien BRIGNON - Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille
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[52-2021].- VEFA.- Pourvoi pour contrariété de décisions
- par Bastien BRIGNON - Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille
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[47-2021].- TEG.- Usure
- par Bastien BRIGNON - Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille
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[42-2021].- Garantie décennale.- Résolution de la vente
- par Bastien BRIGNON - Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille
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[43-2021].- Vente en l’état futur d’achèvement (VEFA).- Obligations du garant d’achèvement
- par Bastien BRIGNON - Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille
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[44-2021].- Résidence de tourisme.- Obligation d’information et de conseil du vendeur et de l’agent immobilier
- par Bastien BRIGNON - Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille
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[38-2021].- Assurance.- Faute dolosive du constructeur-vendeur (non)
- par Bastien BRIGNON - Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille
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[30-2021].- Vente immobilière.- Réseau d’assainissement.- Obligation de délivrance.- Expertise
- par Bastien BRIGNON - Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille
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[23-2021].- Vente immobilière.- Apport d’affaires.- Exception d’inexécution
- par Bastien BRIGNON - Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille
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[17-2021].- Vente immobilière.- Bail commercial.- Cautions.- Dol (non).- Garantie des vices cachés.- SCI professionnelle
- par Bastien BRIGNON - Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille
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[18-2021].- Marché de travaux privés.- Cautionnement conditionné.- Garantie de paiement de l’entrepreneur
- par Bastien BRIGNON - Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille
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[13-2021].- Vente immobilière.- Prêt.- Condition suspensive
- par Bastien BRIGNON - Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille
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[36-2020].- Responsabilité pénale.- Identification des organes ou des représentants de la personne morale
- par Bastien BRIGNON - Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille
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[35-2020].- Vente immobilière.- Action en résolution.- Point de départ de la prescription
- par Bastien BRIGNON - Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille
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[16-2020].- Assurance.- Catastrophe naturelle.- Prescription
- par Bastien BRIGNON - Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille
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[06-2020].- Prêt in fine.- Assurance vie.- Nantissement.- Devoir de mise en garde, d’information et de conseil
- par Bastien BRIGNON - Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille
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[02-2020].- Qualité de non-professionnel.- Personne morale
- par Bastien BRIGNON -Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille
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[03-2020].- Prêt.- Caution
- par Bastien BRIGNON -Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille
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[46-2019].- Qualité de non-professionnel.- Personne morale
- par Bastien BRIGNON- Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille
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[42-2019].- Crédit-bail.- Obligation de mise en garde.-
- par Olivier BEDDELEEM- Professeur adjoint, EDHEC Business School
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[43-2019].- Garantie décennale.-
- par Olivier BEDDELEEM- Professeur adjoint, EDHEC Business School
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[44-2019].- Taux effectif global (TEG).- Point de départ de la prescription de l’action en nullité.-
- par Olivier BEDDELEEM- Professeur adjoint, EDHEC Business School
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[37-2019.]- Garantie des vices cachés.- Résolution de la vente
- par Bastien BRIGNON- Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille
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[38-2019.]- Obligation de conseil du constructeur.- Garantie décennale
- par Bastien BRIGNON- Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille
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[39-2019.]- Vente en l’état futur d’achèvement (VEFA)
- par Bastien BRIGNON- Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille
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[33-2019].- Agent général.- Devoir de conseil.-
- par Bastien BRIGNON- Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille
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[34-2019].- Compromis de vente.- Option de compétence territoriale.-
- par Bastien BRIGNON- Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille
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[35-2019].- Preuve par écrit au-delà de 1 500 euros.-
- par Bastien BRIGNON- Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille
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[28-2019] - VEFA.- Clauses abusives.
- par Bastien BRIGNON - Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille
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[19-2019] - Prêt in fine.- Obligation d’information de la banque.-
- par Bastien BRIGNON - Maître de conférences à l'Université d'Aix-Marseille
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[20-2019] - Assurance (nullité).- Réticence intentionnelle.-
- par Bastien BRIGNON - Maître de conférences à l'Université d'Aix-Marseille
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[17-2019] - Dégradation d’immeuble abandonné.- Valeur de l’indemnisation.-
- par Bastien BRIGNON - Maître de conférences à l'Université d'Aix-Marseille
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[01-2019]- Assurance multirisque habitation.- Incendie.-
- par Bastien BRIGNON - Maître de conférences à l'Université d'Aix-Marseille
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[69-2018]- Contrat d’assurance.- Clauses inconciliables. - Conditions particulières.-
- par Bastien BRIGNON - Maître de conférences à l'Université d'Aix-Marseille
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[70-2018]- Contrat de prêt bancaire.- Clause attributive de juridiction.- Objectif de prévisibilité.-
- par Bastien BRIGNON - Maître de conférences à l'Université d'Aix-Marseille
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[46-2018].- Contrat d’assurance.- Transmission de la garantie.
- par Bastien BRIGNON - Maître de conférences l’Université d’Aix-Marseille
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[39-2018].- Assurance.- Action directe.-
- par Bastien BRIGNON - Maître de conférences l’Université d’Aix-Marseille
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[12-2018].- Dettes entre coobligés.-
- par Bastien BRIGNON, Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille
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[80-2017] - Architecte.- Responsabilité contractuelle.
- par Bastien BRIGNON, Maître de conférences à l'Université d'Aix-Marseille
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[58-2017].- Gérant.- Responsabilité personnelle.
- par Bastien BRIGNON - Maître de conférences à l'Université d'Aix-Marseille
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[38-2017].- Prêt.- Obligation de mise en garde.
- par Bastien BRIGNON, Maître de conférences à l'Université d'Aix-Marseille
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37-2017.- Travaux.- Garantie décennale.
- par Bastien BRIGNON, Maître de conférences à l'Université d'Aix-Marseille
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[17-2017]- Blanchiment d’argent.- Associés de SCI pénalement responsables.
- par Bastien BRIGNON Maître de conférences à l'Université d'Aix-Marseille
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[85-2016]- Responsabilité pénale (non).- Prêt entre sociétés ayant un dirigeant commun.- Abus de biens sociaux (non).
- par Bastien BRIGNON
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[84-2016]- Cautionnement.- Responsabilité du notaire.
- par Bastien BRIGNON
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[21-2016]- Recel des infractions.
- par Super User
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[20-2016]- Gestion de fait.
- par Super User
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[29-2016]- Responsabilité personnelle du gérant de SARL.
- par Super User
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[28-2016]- Préjudice financier.
- par Super User
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[36-2016]- Préjudice financier.
- par Super User
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[50-2016]- Responsabilité personnelle du gérant de SARL.
- par Super User
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