Fiscalité - Plus-values
[03-2025].- Exonération en cas d’expropriation.- Force majeure
- par Bruno PAYS Professeur affilié à Paris School of Business
-
Affichages : 51
[18-2024].- Charges déductibles.- Travaux immobiliers
- par Bruno PAYS, Professeur affilié à Paris School of Business
-
Affichages : 77
[19-2024].- Résidence principale.- Délai normal d’inoccupation
- par Bruno PAYS, Professeur affilié à Paris School of Business
-
Affichages : 77
[11-2024].- Résidence principale.- Conditions d’exonération
- par Bruno PAYS, Professeur affilié à Paris School of Business
-
Affichages : 133
[12-2024].- Forfait de 15 % pour travaux.- Conditions d’application
- par Bruno PAYS, Professeur affilié à Paris School of Business
-
Affichages : 137
[10-2024].- Plus-value professionnelle.- Abattement à long terme
- par Bruno PAYS, Professeur affilié à Paris School of Business
-
Affichages : 174
[09-2024].- Plus-values immobilières des particuliers.- Travaux et prix d’acquisition
- par Bruno PAYS, Professeur affilié à Paris School of Business
-
Affichages : 123
[03-2024].- Résidence principale.- Activité de marchand de biens
- par Bruno PAYS, Professeur affilié à la Paris School of Business
-
Affichages : 170
[02-2024].- Plus-values professionnelles.- Projet de démolition
- par Bruno PAYS, Professeur affilié à la Paris School of Business
-
Affichages : 171
[04-2024].- Résidence secondaire.- Exonération.- Justification du remploi
- par Bruno PAYS, Professeur affilié à la Paris School of Business
-
Affichages : 173
[21-2023].- Prélèvement au titre de la plus-value réalisée par les non-résidents
- par Bruno PAYS, Professeur affilié à la Paris School of Business
-
Affichages : 296
[22-2023].- Résidence principale.- Exonération.- Remise en cause et pénalités
- par Bruno PAYS, Professeur affilié à la Paris School of Business
-
Affichages : 194
[23-2023].- Plus-values de long terme.- Prépondérance immobilière.- Appréciation
- par Bruno PAYS, Professeur affilié à la Paris School of Business
-
Affichages : 200
[14-2023].- Plus-values des particuliers.- Dépendances de la résidence principale.
- par Bruno PAYS, Professeur affilié à la Paris School of Business
-
Affichages : 219
[03-2023].- Plus-values immobilières des particuliers.- Exonération de certains partages
- par Bruno PAYS, Professeur affilié à la Paris School of Business
-
Affichages : 258
[04-2023].- Résidence secondaire.- Exonération par voie de réclamation
- par Bruno PAYS, Professeur affilié à la Paris School of Business
-
Affichages : 286
[05-2023].- Impôt sur les sociétés.- Plus-values à long terme
- par Bruno PAYS, Professeur affilié à la Paris School of Business
-
Affichages : 294
[34-2022].- Résidence principale.- Cession après séparation du couple propriètaire
- par Bruno PAYS, Professeur affilié à la Paris School of Business
-
Affichages : 284
[35-2022].- Résidence secondaire.- Conditions d'exonération
- par Bruno PAYS, Professeur affilié à la Paris School of Business
-
Affichages : 311
[36-2022].- Résidence principale.- Départ en résidence médicalisée du cédant
- par Bruno PAYS, Professeur affilié à la Paris School of Business
-
Affichages : 280
[37-2022].- Plus-values professionnelle.- Parts de groupement forestier
- par Bruno PAYS, Professeur affilié à la Paris School of Business
-
Affichages : 291
[23-2022].- Plus-values professionnelles.- Apport-cession
- par Bruno Pays - Professeur affilié à la Paris School of Business
-
Affichages : 303
[24-2022].- Cession.- Partie d’un bien.- Prix d’acquisition.- Détermination
- par Bruno Pays - Professeur affilié à la Paris School of Business
-
Affichages : 362
[25-2022].- Non-résidents.- Plus-values immobilières.- Prélèvements sociaux
- par Bruno Pays - Professeur affilié à la Paris School of Business
-
Affichages : 307
[26-2022].- Non-résidents.- Plus-values immobilières.- Prélèvement de 19 %
- par Bruno Pays - Professeur affilié à la Paris School of Business
-
Affichages : 316
[17-2022].- Plus-values immobilières.- Résidence secondaire
- par Bruno PAYS - Professeur affilié à la Paris School of Business
-
Affichages : 393
[18-2022].- Plus-values professionnelles.- Prestations de nature para hôtelière
- par Bruno PAYS - Professeur affilié à la Paris School of Business
-
Affichages : 346
[19-2022].- Plus-values immobilières.- Dépendances de la résidence principale
- par Bruno PAYS - Professeur affilié à la Paris School of Business
-
Affichages : 339
[03-2022].- Plus-values professionnelles.- Intention spéculative
- par Bruno PAYS - Professeur affilié à la Paris School of Business
-
Affichages : 364
[04-2022].- Plus-values professionnelles.- Opérations marchand de biens.- Critères de qualification
- par Bruno PAYS - Professeur affilié à la Paris School of Business
-
Affichages : 371
[05-2022].- Immeuble reçu par accession.- Cession.- Détermination du prix d’acquisition
- par Bruno PAYS - Professeur affilié à la Paris School of Business
-
Affichages : 377
[34-2021].- Plus-values immobilières.- Exonération au titre de la résidence secondaire
- par Bruno PAYS - Professeur affilié à la Paris School of Business
-
Affichages : 492
[35-2021].- Plus-values immobilières.- Exonération au titre de la résidence principale
- par Bruno PAYS - Professeur affilié à la Paris School of Business
-
Affichages : 387
[36-2021].- Plus-values immobilières.- Exonération au titre de la résidence secondaire
- par Bruno PAYS - Professeur affilié à la Paris School of Business
-
Affichages : 401
[24-2021].- Plus-values immobilières.- Résidence principale.- Conditions d’exonération
- par Bruno PAYS - Professeur affilié à la Paris School of Business
-
Affichages : 402
[25-2021].- Plus-values immobilières.- Résidence principale.- Inoccupation avant cession
- par Bruno PAYS - Professeur affilié à la Paris School of Business
-
Affichages : 421
[26-2021].- Plus-values professionnelles.- Cession par une SCA.- Conditions d’exonération
- par Bruno PAYS - Professeur affilié à la Paris School of Business
-
Affichages : 408
[15-2021].- Forfait forestier.- Modalités de détermination
- par Bruno PAYS - Professeur affilié à la Paris School of Business
-
Affichages : 441
[16-2021].- Exonération.- Résidence principale
- par Bruno PAYS - Professeur affilié à la Paris School of Business
-
Affichages : 438
[03-2021].- Jurisprudence Quémener.- Champ d’application
- par Bruno PAYS - Professeur affilié à la Paris School of Business
-
Affichages : 478
[04-2021].- Plus-values immobilières des particuliers.- Travaux venant majorer le prix d’acquisition
- par Bruno PAYS - Professeur affilié à la Paris School of Business
-
Affichages : 455
[11-2020].- Plus-values professionnelles.- Sous-évaluation d’un apport en société
- par Bruno PAYS - Professeur affilié à la Paris School of Business
-
Affichages : 489
[12-2020].- Plus-values.- Qualification de marchand de biens
- par Bruno PAYS - Professeur affilié à la Paris School of Business
-
Affichages : 503
[13-2020].- Plus-values immobilières des particuliers.- Exonération de la résidence principale
- par Bruno PAYS - Professeur affilié à la Paris School of Business
-
Affichages : 475
[14-2020].- Plus-values immobilières.- TLE et prix d’acquisition
- par Bruno PAYS - Professeur affilié à la Paris School of Business
-
Affichages : 561