Urbanisme et lotissement - Zone d’aménagement concerté
[35-2021].- Permis de construire.- Réhabilitation.- Ruine.- Reconstruction.- Bergerie
- par Antoine Longuépée - Docteur en droit, ancien consultant au CRIDON Lyon
-
Affichages : 283
[22-2021].- Cahier des charges.- Caducité administrative.- Caractère contractuel
- par Antoine Longuépée - Docteur en droit, ancien consultant au CRIDON Lyon
-
Affichages : 322
[01-2019].- Zone d’aménagement concerté.- Terrain indépendant.- Permis de construire.- Dossier de demande.- Convention.-
- par Antoine LONGUÉPÉE - Docteur en droit, ancien consultant au CRIDON Lyon
-
Affichages : 443
[45-2018].- Zone d’aménagement concerté.- Travaux.- Déclaration d’utilité publique.- Annulation partielle.-
- par Antoine LONGUÉPÉE - Docteur en droit, ancien consultant au CRIDON Lyon
-
Affichages : 443
[33-2018].- Zone d’aménagement concerté.- Lots.- Vente.- Droits à construire.- Répartition.-
- par Antoine LONGUÉPÉE - Docteur en droit, ancien consultant au CRIDON Lyon
-
Affichages : 470
[22-2018].- Zone d’aménagement concerté.- Concession d’aménagement.- Bilans.- Documents communicables aux administrés.-
- par Antoine LONGUÉPÉE - Docteur en droit, ancien consultant au CRIDON Lyon
-
Affichages : 499
[49-2016] - Participations financières des constructeur.- Assiette du calcul.-
- par Antoine LONGUÉPÉE
-
Affichages : 497
[48-2016] - Déclaration d’utilité publique.- Enquête préalable.- Dossier.- Coût financier prévisionnel.- Eléments à prendre en compte.-
- par Antoine LONGUÉPÉE
-
Affichages : 500