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[121-2017]- Responsabilité pour faute.- Maîtrise d’œuvre. par Michel ZAVARO - Magistrat honoraire et Julien ZAVARO - Avocat à la cour d'appel de Paris le 25 octobre 2017 Affichages : 168 Cass. 3e civ., 13 juillet 2017, 16-15.540, inédit. Abonnez-vous ou connectez-vous pour lire la suite.